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INTEGRITE DU SITE

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contient pas d’anomalies quelconques et/ou de bugs, ni qu’il pourra les
corriger.

BEYOND THE WINE n’est pas responsable des
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fonctionnera de manière continue compte tenu des temps de réponse, des limites
techniques de l’Internet, ni qu’il est compatible avec un matériel et/ou une
configuration spécifique.

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de profits ou de chance découlant de l’utilisation ou de l’impossibilité totale
ou partielle d’utiliser le Site.

La consultation du Site implique une connaissance et
une acceptation par les Parties des caractéristiques et des risques associés à
l’Internet, en termes de performances techniques, de temps de réponse, de
risques d’interruption, de virus et plus généralement de tous risques associés
à la connexion et à la transmission de données sur Internet. Les Parties
doivent prendre toute mesure appropriée pour protéger ses propres données et
informations stockées

sur ses équipements informatiques.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les droits de propriété intellectuelle figurant
sur le Site et tout document édités par BEYOND THE WINE tels que notamment
l’ensemble des éléments visuels, littéraires et/ou sonores du Site sont la
propriété exclusive, matérielle et immatérielle de BEYOND THE WINE et notamment
la disposition et l’organisation du Site, les bases de données, les logiciels,
les images et les photographies (sauf celles fournies par les Prestataires)
mais également les logos et les slogans qui sont protégés par le droit d’auteur
et le droit des marques (à l’exclusions des éléments fournis par les Prestataires
et de leurs labels éventuels) et dont certains ont fait l’objet
d’enregistrements à titre de marque (ci-après les «Éléments» ), restent sa
propriété entière et exclusive.

L’acceptation des CGU par les Membres ne peut, en
aucun cas, être interprété comme conférant, de manière expresse ou implicite,
aux Membres un droit quelconque de disposition aux termes notamment d’une
cession ou d’une licence, sur les Éléments, ni comme une divulgation au sens du
droit des brevets. 



La représentation, la reproduction, l’exploitation, la diffusion et de manière
générale l’utilisation de quelque manière que ce soit et à quelque titre que ce
soit, totalement ou partiellement des Éléments du Site sont interdites sans
autorisation préalable et écrite de BEYOND THE WINE sous peine de sanctions
civiles et/ou pénales en contrefaçon et/ou en concurrence déloyale. 



Tout établissement de lien simple et/ou hypertexte vers le Site est strictement
interdit sauf accord préalable et écrit de BEYOND THE WINE.

À défaut de respect des présentes dispositions, BEYOND THE WINE se réserve le
droit de réclamer la réparation de son préjudice y compris par voie judiciaire.

Par dérogation, les Prestataires devront, pour la complète information des
Membres et pour leur propre communication commerciale et ce sur tout support
faire figurer les noms et logo de BEYOND THE WINE sous le contrôle de BEYOND
THE WINE.



Les Prestataires conviennent expressément d’autoriser BEYOND THE WINE, tant que
les relations contractuelles avec BEYOND THE WINE, perdureront, à utiliser pour
tous supports tous les éléments d’identification, de présentation et de
promotion et notamment sans que cela soit exhaustifs, photos, videos,
représentation de personnes physiques, de bâtiments et autres lieux
géographiques créés par ou pour le compte des Prestataires pour leur propre
communication. Cette autorisation est consentie à titre gracieux.



RGPD– COOKIES

1. RGPD

1.1. Identité et coordonnées du responsable de
traitement

Le site www.beyondthewine.fr est opéré par BEYOND THE
WINE, ayant son siège social Marines de Cogolin, Brigantines 120 – 83310
COGOLIN ayant la qualité de responsable de
traitement au sens de la réglementation applicable en matière de données
personnelles y compris la loi n°78-17

“Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978 (modifiée). 



1.2. Données traitées, fondements et finalités du traitement

Les données personnelles concernant les Parties (ci-après « vous » pour les
Prestataires, les Membres et éventuellement des Tiers) collectées et traitées
(ci-après, les « Données ») sont principalement, selon les services du Site
utilisés, vos choix et le paramétrage de votre terminal (notamment par rapport
aux cookies, traceurs et autres technologies de traçage) : vos nom, prénom,
adresse email, date de naissance, adresse postale, lieu de résidence, numéro de
téléphone, vos préférences et centres d’intérêts, vos logs de connexion (par
exemple l’adresse IP), votre nationalité (lorsque des réglementations
spécifiques le requiert), ainsi que les informations que vous nous communiquez
lorsque vous nous contactez. Ces Données sont collectées sur la base de votre
consentement explicite.



Ainsi, vos Données sont collectées afin de :

– répondre à vos questions, réclamations, ou à vos commandes de documents, de
produits ou services adressées via le formulaire « Nous contacter » ou
formulaires similaires ;

– sous réserve de votre consentement : personnaliser les contenus du Site, vous
adresser des informations sur nos offres, actualités et évènements (newsletters,
invitations et autres publications) de même que les offres, nouvelles et
événements concernant nos Services soit par e-mail, SMS, MMS, téléphone ou
courrier postal ;

– mieux connaître vos centres d’intérêts et préférences ;

– réaliser des statistiques ;

– prévenir des fraudes.

Les Données indispensables à BEYOND THE WINE pour
remplir les finalités décrites ci-dessus sont signalées par un astérisque dans
les différentes pages du Site. Si vous ne renseignez pas ces champs
obligatoires, BEYOND THE WINE ne pourra pas répondre à vos demandes et/ou vous
fournir les services demandés. Les autres informations ont un caractère
facultatif et nous permettent de mieux vous connaître et d’améliorer nos
communications et services à votre égard.

1.3. Destinataires des données

Vos Données sont traitées par BEYOND THE WINE. Elles ne seront cédées ou
rendues accessibles à aucun tiers sous réserve (i) des sous-traitants éventuels
de BEYOND THE WINE pour des raisons exclusivement techniques ou logistiques
tels que prestataires d’hébergement et de maintenance du Site, etc.) et (ii) de
toute restructuration de BEYOND THE WINE, y compris cession totale ou partielle
d’actifs, fusion, absorption acquisition, scission et plus généralement toute
opération de réorganisation.

Enfin, BEYOND THE WINE pourra être amenée à communiquer à des Tiers vos Données
lorsqu’une telle communication est requise par la loi, une disposition
réglementaire ou une décision judiciaire, ou si cette communication est
nécessaire pour assurer la protection et la défense de ses droits.

1.4. Transferts de données à l’étranger

Les destinataires de vos Données peuvent se situer à l’étranger, y compris en
dehors de l’Espace Economique Européen. Tout transfert de vos Données en dehors
de l’Espace Economique Européen est effectué moyennant des garanties
appropriées, notamment contractuelles, en conformité avec la réglementation
applicable en matière de protection des données personnelles.

1.5. Vos droits

Conformément à la règlementation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès
et de rectification de vos Données, ainsi que de celui d’en demander
l’effacement, de vous opposer à leur traitement et d’en obtenir la limitation
ou la portabilité dans la mesure où cela est applicable, sous réserve des
motifs légitimes impérieux dont pourrait justifier BEYOND THE WINE pour
conserver vos Données. Par ailleurs, vous pouvez à tout moment demander à ne
plus recevoir nos communications relatives à nos offres, actualités et
évènements en utilisant le lien hypertexte prévu à cet effet dans chaque email
que nous vous adressons.

Vous disposez également du droit de nous donner des instructions spécifiques
concernant le sort de vos Données après votre décès.

Ces droits peuvent être exercés à tout moment en adressant un courrier ou un
email aux adresses suivantes :

– W&S LODGING, BP 45 – 83420 LA CROIX VALMER

-contact@beyondthewine.com

1.6. Durée de conservation de vos données

Les Données vous concernant, collectées et traitées dans le cadre de la
rubrique « Nous contacter » ou autre rubrique similaire, ne seront conservées
que pour la durée du traitement de votre demande. Elles seront ensuite
détruites.

Les Données utilisées à des fins d’envoi de
communications relatives aux offres, actualités et évènements de BEYOND THE
WINE seront conservées pendant un délai de trois (3) ans à compter de leur
collecte ou de votre dernier contact avec BEYOND THE WINE. Au terme de ce
délai, BEYOND THE WINE pourra reprendre contact avec vous afin de savoir si
vous souhaitez continuer à recevoir des communications relatives aux offres,
actualités et évènements de BEYOND THE WINE.

Vos Données seront en outre détruites dans un délai
maximum de 30 jours à compter de votre demande de désinscription.

Enfin, les logs de connexion collectés, sous réserve de votre accord, dans le
cadre des cookies, traceurs et autres technologies de traçage mis en place sur
notre Site, seront conservés conformément à la réglementation applicable pour
une durée n’excédant pas treize (13) mois.

Pour plus de détails, voir la rubrique cookies ci-dessous.

2. Cookies

Un cookie stocke des informations relatives à la
navigation de l’utilisateur sur le Site (les pages que vous avez consultées, la
date et l’heure de la consultation, etc.). Ces informations sont lisibles lors
de prochaines visites sur le Site mais ne permettent pas d’identifier
l’utilisateur.

L’utilisateur reconnaît être informé de cette pratique et autorise BEYOND THE
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La Partie accepte que le Site puisse utiliser cette
technologie sauf si la Partie désactive les cookies.

JURIDICTION COMPÉTENTE ET LOI APPLICABLE

1. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français quant à leur formation, leur
exécution et leur interprétation.

En cas de traduction des présentes CGV en langue étrangère, seule la version en
langue française prévaut.

2. Juridiction compétente

Sauf dispositions impératives contraires, tous les différends concernant les
présentes CGV notamment leur validité, leur interprétation, leur exécution
ainsi que leurs conséquences et suites seront :

• dans un premier temps résolus amiablement dans un délai de six (6) mois à
compter de la réception d’une lettre recommandée avec accusé de réception
portant le différend à la connaissance de la Partie intéressée,

• puis, à défaut de résolution amiable du différend dans le délai précité, le
litige sera soumis à la compétence exclusive des juridictions françaises
civiles compétentes.